PALIWODAKACPERConseil — Studio Bordeaux
Documents juridiques & politiques

Toutes les
politiques du studio.

Mentions légales, conditions générales de vente, tarifs, paiement, livraison des livrables, rétractation, données personnelles et cookies : cette page rassemble les politiques qui encadrent la relation entre le studio et ses clients, particuliers comme professionnels.

Version en vigueur · novembre 2026

01

Mentions légales

Le site kacperpaliwoda.online est édité par PALIWODA KACPER, entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 132057563, dont l'établissement est situé 42 rue des Menuts, 33000 Bordeaux, France.

  • Dénomination : PALIWODA KACPER
  • Forme juridique : entrepreneur individuel
  • SIREN : 132057563
  • SIRET : 13205756300018
  • Code APE / NAF : 74.10Z, activités spécialisées de design
  • Siège de l'activité : 42 rue des Menuts, 33000 Bordeaux, France
  • Directeur de la publication : Kacper Paliwoda
  • Courriel : contact@kacperpaliwoda.online
  • Téléphone : +33 6 05 84 31 17

Activité : conseil en identité visuelle, branding, design éditorial et direction artistique. Le studio vend uniquement des prestations de services. Aucun bien physique n'est vendu, fabriqué ni expédié.

Hébergement : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, vercel.com. Les journaux techniques nécessaires à la fourniture du service sont traités par l'hébergeur.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les conditions d'utilisation figurent à la section 14.

02

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations de services créatifs fournies par PALIWODA KACPER : direction artistique, création d'identité visuelle, branding, design éditorial, systèmes typographiques, mises en page, packaging et supports imprimés ou numériques.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions, qui prévalent sur les conditions d'achat du client, sauf dérogation écrite et signée. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Devis. Chaque mission fait l'objet d'un devis écrit précisant la nature des livrables, le nombre de pistes, le nombre de séries de retours, le prix, le calendrier et les éventuelles exclusions. Le contrat est formé à la réception du devis signé ou de son acceptation écrite, par exemple un courriel comportant la mention « bon pour accord ».

Toute demande sortant du périmètre du devis fait l'objet d'un avenant chiffré avant exécution : nouvel axe de création, livrable supplémentaire, changement de brief.

Le studio s'engage à exécuter la mission avec diligence et selon les règles de l'art, dans le cadre d'une obligation de moyens. Le client fournit en temps utile le brief validé, les textes, les images, les accès et les validations nécessaires.

Sont exclues des prestations, sauf mention contraire au devis : les frais d'impression et de production, les licences de polices ou d'images tierces, l'achat d'espaces et le développement web. Ces éléments sont facturés en sus ou réglés directement par le client à ses fournisseurs.

En cas de manquement grave de l'une des parties, l'autre partie peut résilier la mission après une mise en demeure écrite restée sans effet pendant huit jours. Les prestations déjà réalisées restent dues.

03

Politique tarifaire et facturation

Les prix sont établis au cas par cas, dans un devis écrit, selon la nature de la mission, le périmètre des livrables, le calendrier et les séries de retours prévues. Aucune prestation n'est engagée avant l'acceptation écrite du devis.

Les montants éventuellement publiés sur ce site, notamment dans la section « Commander » de la page d'accueil, sont indicatifs. Ils sont confirmés et précisés dans le devis, seul document contractuel pour le prix.

Les prix sont exprimés en euros. Les mentions fiscales obligatoires figurent sur la facture. Les frais de tiers (impression, licences, production) ne sont pas compris et sont indiqués séparément lorsqu'ils sont connus.

Les prix du devis sont fermes pendant sa durée de validité, trente jours sauf mention contraire. Au-delà, le studio peut les réviser et notifie la révision par écrit avant toute exécution.

Une facture est émise à la commande, à la livraison ou à échéances mensuelles pour les missions suivies. Elle précise la nature de la prestation, la période couverte, le prix et le total dû.

04

Politique de paiement

Les conditions de règlement sont fixées au devis et rappelées sur la facture : acompte éventuel à la commande, solde à la livraison des fichiers finaux ou à l'échéance indiquée. La production commence à réception de l'acompte prévu.

Moyens de paiement acceptés :

  • Virement bancaire SEPA sur le compte indiqué sur la facture, en euros, sans frais pour le studio.
  • Carte bancaire via un prestataire de services de paiement agréé, voir la section 05.

Toute somme non réglée à l'échéance porte intérêt au taux d'intérêt légal majoré de dix points, sans mise en demeure préalable. Le client professionnel est en outre redevable de l'indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € prévue à l'article L441-10 du Code de commerce.

En cas de défaut de paiement, le studio peut suspendre les prestations en cours après une mise en demeure restée sans effet pendant huit jours, et conserver les livrables jusqu'au paiement intégral.

05

Sécurité des paiements

Les paiements par carte bancaire sont traités par Airwallex Payments Europe DAC, établissement de paiement agréé. Le studio n'a jamais accès aux numéros de carte, aux cryptogrammes ni aux dates d'expiration, et ne les stocke pas. Les transactions bénéficient de l'authentification forte du client prévue par la directive DSP2.

Les virements sont à effectuer uniquement sur le compte indiqué sur la facture. Le studio ne demande jamais de coordonnées bancaires, de mot de passe ou de code par courriel, par téléphone ou par message.

Le site est servi en HTTPS. Aucune donnée de paiement n'est collectée par le site lui-même.

Si vous recevez un message qui se présente comme le studio et demande un paiement inhabituel, ne répondez pas et écrivez à contact@kacperpaliwoda.online pour vérification.

06

Livraison des livrables

Aucune expédition physique. Le studio vend et livre uniquement des prestations de services. Aucun bien physique n'est vendu, fabriqué ou expédié : il n'y a ni transporteur, ni colis, ni numéro de suivi.

Les livrables sont des fichiers numériques : PDF, SVG, fichiers sources, exports PNG et JPG, planches d'application et, le cas échéant, guide d'usage.

Ils sont remis par courriel à l'adresse indiquée par le client, ou par un lien de partage vers un dossier en ligne, accessible pendant la mission et trente jours après la livraison finale.

Aucun frais de livraison n'est facturé. Aucune adresse de livraison n'est à fournir : l'adresse communiquée à la commande est une adresse de facturation. L'adresse du studio, 42 rue des Menuts, 33000 Bordeaux, sert à la facturation et aux courriers.

Si une mission comprend un support imprimé, la fabrication est commandée à un imprimeur tiers et facturée séparément au client, au prix indiqué au devis. Les fichiers sont alors livrés au client et à l'imprimeur qu'il désigne.

07

Délais d'exécution

Les délais sont indiqués au devis. Ils courent à compter de la réception de l'acompte éventuel et de l'ensemble des éléments nécessaires : brief validé, contenus, accès et retours.

Chaque livrable inclut deux séries de retours. Au-delà, les ajustements font l'objet d'un avenant chiffré ou sont facturés au tarif convenu au devis.

Tout retard du client, retours incomplets, validations tardives ou éléments manquants, prolonge le délai d'autant, sans engager la responsabilité du studio.

Une urgence peut être acceptée. Elle est chiffrée séparément au devis et ne modifie pas les présentes conditions.

Sauf engagement écrit de date ferme au devis, les délais sont indicatifs. Le studio informe le client par écrit dès qu'il constate un risque de retard.

08

Rétractation et remboursement

Client consommateur. Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client consommateur dispose de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalité.

Exception, article L221-28. Le droit de rétractation ne peut plus être exercé lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai, avec l'accord préalable exprès du client et son renoncement exprès à ce droit. Le studio recueille cet accord par écrit avant tout commencement anticipé. Si l'exécution a commencé à la demande expresse du client avant la fin du délai, le client règle le travail déjà réalisé (article L221-25 du Code de la consommation).

Demande. La rétractation s'exerce par courriel à contact@kacperpaliwoda.online, avec la référence de la facture. Aucun formulaire type n'est exigé ; un modèle peut être demandé à la même adresse. Le studio accuse réception et répond sous deux jours ouvrés. Le remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la réception de la demande, par le moyen de paiement d'origine, sans frais retenus.

Client professionnel. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats conclus entre professionnels dans le cadre de leur activité. L'acompte et le travail déjà réalisé ne sont pas remboursables ; les conditions d'annulation sont celles du devis.

Après la livraison finale et l'acceptation des livrables, aucun remboursement n'est dû, sauf malfaçon établie ou manquement du studio à ses obligations.

09

Annulation, report et absence

Sauf clause contraire au devis, les règles suivantes s'appliquent.

  • Annulation avant le lancement de la production : aucun frais, l'acompte éventuel est restitué.
  • Annulation après le lancement : le travail réalisé est facturé au prorata, l'acompte reste acquis dans cette limite, les livrables déjà produits sont remis.
  • Report : possible d'un commun accord écrit, sans frais si la demande parvient au moins sept jours avant la date convenue ; ensuite, le temps réservé peut être facturé.
  • Rendez-vous non honoré ou annulé moins de vingt-quatre heures avant : il peut être reporté une fois ; au-delà, il est réputé tenu.

Annulation par le studio. En cas de maladie, d'indisponibilité ou de force majeure, le studio propose une nouvelle date. Si aucune date ne convient, les sommes versées pour le travail non réalisé sont remboursées, sans indemnité supplémentaire.

Force majeure. Aucune partie n'est responsable d'un manquement dû à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. Les obligations sont suspendues pendant la durée de l'événement ; au-delà de trente jours, chaque partie peut résilier par écrit, sans indemnité, les prestations déjà réalisées restant dues.

10

Réclamations et médiation

Toute réclamation est adressée par écrit à contact@kacperpaliwoda.online. Le studio répond sous deux jours ouvrés et propose une solution : reprise du livrable, ajustement ou, le cas échéant, remboursement partiel.

Médiation de la consommation. Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur demande à contact@kacperpaliwoda.online. Aucun médiateur n'est nommé sur ce site.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Client professionnel. À défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Le client consommateur peut saisir la juridiction de son domicile dans les cas prévus par la loi.

11

Politique de confidentialité

Responsable du traitement. PALIWODA KACPER, entrepreneur individuel, 42 rue des Menuts, 33000 Bordeaux, France, SIREN 132057563. Contact : contact@kacperpaliwoda.online.

Données traitées. Le formulaire de contact recueille le nom, l'adresse électronique, la structure éventuelle, le type de projet et le message. Les échanges par courriel et les données de facturation s'y ajoutent en cas de mission. Aucune donnée sensible n'est demandée et aucun profilage n'est réalisé.

Le formulaire de ce site ne transmet rien à un serveur : il prépare un message dans votre logiciel de messagerie, envoyé par votre propre service de courriel.

Finalités et bases légales. Répondre à une demande : intérêt légitime ou consentement (article 6.1.a et 6.1.f du RGPD). Exécuter et suivre une mission : exécution du contrat (6.1.b). Respecter les obligations comptables et fiscales : obligation légale (6.1.c).

Destinataires. Le titulaire du studio. Hébergement : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, journaux serveur et adresses IP. Messagerie du studio : contenu des échanges et adresses des correspondants. Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des fins publicitaires.

Transferts hors Union européenne. L'hébergeur est établi aux États-Unis. Les transferts s'appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, le cas échéant, sur le cadre de protection des données UE–États-Unis. Une copie des garanties peut être demandée au contact ci-dessus.

Durées de conservation. Demandes sans suite : douze mois à compter du dernier échange. Données contractuelles et comptables : dix ans à compter de la clôture de l'exercice. Journaux techniques de l'hébergeur : durée fixée par l'hébergeur, généralement quelques semaines.

Vos droits. Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité et retrait du consentement. La demande se fait à contact@kacperpaliwoda.online ; la réponse intervient sous un mois, prolongeable de deux mois pour une demande complexe. Une réclamation peut être adressée à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr.

Sécurité. Le site est servi en HTTPS. Les boîtes de messagerie et les documents du studio sont protégés par mot de passe et, lorsque le service le permet, par une authentification à deux facteurs. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé, vous êtes informé dans les conditions de l'article 34 du RGPD.

12

Confidentialité de vos documents

Les documents, briefs, fichiers sources, contenus non publiés et informations stratégiques communiqués par le client sont traités comme confidentiels. Ils ne sont ni diffusés ni réutilisés en dehors de la mission.

Cet engagement vaut pendant la mission et trois ans après son terme. Il ne couvre pas les informations publiques, déjà connues du destinataire, ou dont la divulgation est exigée par la loi ou une autorité compétente.

Accès. Les documents sont accessibles au seul titulaire du studio et, le cas échéant, aux prestataires techniques mentionnés à la section 11, pour les seuls besoins de la mission. Aucun partage avec un tiers n'a lieu sans accord écrit.

Conservation et restitution. Les fichiers de travail sont conservés douze mois après la livraison finale, puis supprimés. Ils peuvent être restitués ou supprimés avant ce terme sur demande écrite à contact@kacperpaliwoda.online.

Un accord de confidentialité écrit peut être signé à la demande de l'une ou l'autre partie avant le partage d'informations sensibles.

Portfolio. Le studio peut présenter un projet, sans divulguer d'information confidentielle, sauf refus écrit du client avant le lancement de la mission. Les marques et données internes sont anonymisées.

13

Politique de cookies

Aucun cookie publicitaire, aucun cookie de réseau social et aucun traceur cross-site n'est déposé par ce site. Aucune donnée de navigation n'est revendue.

Le site ne dépose aucun cookie, y compris technique. La seule information conservée localement est la préférence de thème clair ou sombre, enregistrée dans le localStorage du navigateur sous la clé pk-theme. Elle ne quitte pas votre appareil, n'identifie personne et peut être supprimée à tout moment.

Mesure d'audience. La règle retenue est Plausible Analytics uniquement, sans cookie et sans identifiant persistant, et seulement s'il est activé. À la date de cette version, aucun script de mesure d'audience n'est chargé sur le site.

Services tiers. Les polices sont auto-hébergées, aucune requête n'est envoyée à Google Fonts. Aucun lecteur vidéo, carte, widget de réseau social ou outil de chat tiers n'est intégré. L'hébergeur traite les journaux techniques nécessaires au service, voir la section 11.

Gérer ou supprimer. Vous pouvez bloquer ou supprimer les données stockées par ce site depuis les réglages de votre navigateur. Le site reste pleinement fonctionnel ; seule votre préférence de thème est réinitialisée.

14

Conditions d'utilisation du site

L'accès au site est libre et gratuit. Le studio ne garantit pas une disponibilité continue : le site peut être interrompu pour maintenance ou pour un motif technique, sans indemnité.

Sont interdits : l'extraction massive des contenus, leur revente, la reproduction sans autorisation, les tentatives d'accès non autorisé aux systèmes, l'usurpation d'identité et l'envoi de messages non sollicités via les moyens de contact du site.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Le studio ne garantit aucun résultat commercial, aucune position de marché ni aucun chiffre de vente. Le client reste responsable des mentions, allégations et autorisations relatives aux produits ou services qu'il commercialise.

Les liens externes ne sauraient engager la responsabilité du studio quant à leur contenu.

Le site est soumis au droit français. Pour les relations contractuelles, voir les sections 02 et 10.

15

Propriété intellectuelle et cadre déontologique

Les contenus de ce site, textes, identité visuelle, mises en page, éléments graphiques et spécimens typographiques, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les études présentées sont des projets conceptuels réalisés pour démontrer une méthode. Elles ne constituent pas des références clients et les marques y sont anonymisées. Les photographies proviennent de banques d'images sous licence.

Cession des droits. À l'acceptation des livrables et au paiement intégral, le studio cède au client les droits patrimoniaux d'exploitation sur les créations livrées, pour les supports, territoires et durées précisés au devis. À défaut de précision : monde entier, durée légale des droits, usages décrits au devis.

Les droits moraux restent attachés à l'auteur et ne sont pas cédés. Les fichiers de travail et les pistes écartées restent la propriété du studio, sauf mention contraire. Les polices, photographies et éléments sous licence tierce restent soumis aux licences de leurs titulaires ; le client acquiert les licences d'exploitation nécessaires.

Cadre déontologique. Le studio travaille sur un brief documenté et refuse toute demande de plagiat, de contrefaçon ou de tromperie : fausses mentions, faux avis, allégations non vérifiables. Aucun résultat commercial n'est garanti. Tout conflit d'intérêts est signalé par écrit avant l'acceptation d'une mission.

16

Accessibilité

Le studio cherche à rendre ce site lisible et utilisable par le plus grand nombre : structure sémantique, contrastes élevés, navigation au clavier, focus visible, lien d'évitement, respect du réglage système de réduction des animations, textes redimensionnables.

Le site est disponible en français, en anglais et en néerlandais. Les pages de politique sont identiques dans les trois langues ; la version française fait foi.

Limites connues. Certains contenus visuels, études et spécimens, ne sont pas décrits en détail. Les documents PDF livrés aux clients ne sont pas tous balisés.

Signaler un problème. Écrivez à contact@kacperpaliwoda.online en précisant la page et la difficulté rencontrée. Le studio répond sous deux jours ouvrés et corrige dans les meilleurs délais.